Partager l'article ! Mémoire sur la notion d'équité dans le contentieux international des délimitations maritimes: Depuis plus d’un siècle, les contentieux li ...
"La mer est un espace de rigueur et de liberté." Victor Hugo
"L'activité des hommes se tournera de plus en plus vers la recherche de l'exploitation de la mer, et naturellement, les ambitions des Etats chercheront à dominer la mer pour en contrôler les ressources" Général Charles de Gaulle, Brest, 2 février 1969
"On ne peut, sans la marine, ni soutenir la guerre ni profiter de la paix." Colbert
"Les hommes construisent trop de murs et pas assez de ponts." Isaac Newton
"Qui tient la mer tient le commerce du monde, tient la richesse du monde; qui tient la richesse du monde tient le monde lui-même" Sir Walter Raleigh
"La mer présente l'aspect d'une grande route publique ou, mieux peut-être, d'une immense étendue de terrain banal, sur laquelle les voies se croisent dans tous les sens. Quelques-unes de ces voies bien tracées montrent, en outre, que le passage se fait dans certaines directions, choisies de préférence aux autres. Ces directions portent le nom de routes commerciales" Amiral Alfred Thayer Mahan
"La puissance maritime, c'est certain, entraîne la possession de points stratégiques, mais ce qui la constitue, en premier lieu, c'est la marine qui flotte"
Amiral Alfred Thayer Mahan
Depuis plus d’un siècle, les contentieux liés aux frontières maritimes n’ont cessé de croître. Liés à l’augmentation des espaces sous souveraineté étatique, et donc des réclamations sur une même zone, il a fallu trouver des fondements justes et juridiques pour régler ces litiges. Très rapidement, le constat fût que les règles juridiques traditionnelles seraient injustes.
En effet, les délimitations maritimes dépendent étroitement d’éléments macrogéographiques et microgéographiques mais aussi de l’histoire, des relations internationales, ou des dépendances économiques.
L’équité est le moyen de parvenir au résultat le plus juste. Ce n’est pas sans poser quelques problèmes d’un point de vue strictement juridique. Pourtant, force est de constater la réussite d’un tel mode de règlement des conflits.
Ce mémoire a été rédigé dans le cadre d’un master 2 de droit et sécurité des activités maritimes et océaniques et soutenu le 10 septembre dernier. Il a reçu la note de 16 malgré quelques imperfections. Voici donc la version originelle qui sera modifiée dans les jours qui viennent afin de tenir compte des différentes remarques des membres du jury.
Bonne lecture !